(Marque figurative)

Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères (S.A.)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères domicilié(e) route de BesanÇon, 39800 POLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain LAINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549924.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 1998.

Etablissements Paul GRILLOT BREVET Frères a également déposé les autres marques suivantes : COEUR-COMTE , COMTE BB BREVET FRERES CIE BOURG , G , FROMAJOR , BRESSOEUF , JURALEGE , MONSIEUR COMTE